Associations : maîtrisez votre régime fiscal

ASSOCIATIONS : MAÎTRISEZ VOTRE RÉGIME FISCAL Durée : 1 journée Prérequis : Avoir des connaissances en fiscalité Public concerné : Dirigeants et DAF d’associations, responsables comptables et financiers, experts-comptables Objectif : – Identifier les risques d’assujettissement à l’IS et connaître les possibilités de sectorisation– Faire valider la reconnaissance d’intérêt général en élaborant une demande de rescrit– […]

Connaitre le régime de TVA des travaux de construction et de rénovation dans les établissements d’hébergement médicaux sociaux (EHPAD, IME, MAS…)

CONNAÎTRE LE RÉGIME DE TVA DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET DE RÉNOVATION DANS LES ÉTABLISSEMENTS D’HÉBERGEMENT MÉDICAUX SOCIAUX (EHPAD, IME, MAS…) Durée : ½ journée Prérequis : Connaître les règles de base en matière de TVA Public concerné : Responsables services comptables et financiers Objectif : – Maîtriser le taux applicable aux différents travaux et savoir pratiquer […]

Vérifier les paramétrages TVA en matière d’opérations à l’international

VÉRIFIER LES PARAMÉTRAGES TVA EN MATIÈRE D’OPÉRATIONS À l’INTERNATIONAL Durée : ½ journée Prérequis : Connaître les règles de base en matière de TVA Public concerné : DAF, Responsables comptables, contrôleurs de gestion, experts comptables  Objectif : Sécuriser les paramétrages TVA des opérations réalisées à l’international : – Distinguer les opérations en fonction de leur qualification (livraison […]

Gestion de la TVA chez les organisateurs de voyage et d’évènementiels

GESTION DE LA TVA CHEZ LES ORGANISATEURS DE VOYAGES ET PROFESSIONNELS DE L’ÉVENEMENTIEL Durée : ½ journée Prérequis : Connaître les règles de base en matière de TVA Public concerné : Services comptables et financiers, fiscalistes, experts-comptables et commissaires aux comptes Objectif : Maîtriser le régime de TVA applicable à l’organisation d’évènements, de séminaires et de […]

Sociétés holding : avantages et limites

SOCIÉTÉS HOLDING : AVANTAGES ET LIMITES Durée : ½ journée Prérequis : Cette formation ne nécessite pas de prérequis Public concerné : DAF, directeurs fiscaux, dirigeants et créateurs d’entreprises, experts-comptables, avocats, conseils en gestion de patrimoine Objectif : Évaluer l’intérêt de recourir à une société holding – Régimes fiscaux applicables aux groupes de société– Comparer les […]

Holdings et management fees

HOLDINGS ET MANAGEMENT FEES Durée : ½ journée Prérequis : Avoir des connaissances en fiscalité Public concerné : DAF, directeurs fiscaux, dirigeants et créateurs d’entreprises, experts-comptables Objectif : Maîtriser son régime fiscal pour : – Savoir mettre en œuvre la facturation de management fees pour limiter les risques fiscaux en matière d’IS– En connaître les enjeux […]

Se développer sans risques fiscaux à l’international : retenues à la source, TVA

SE DÉVELOPPER SANS RISQUES FISCAUX À L’INTERNATIONAL : RETENUES À LA SOURCE, TVA Durée : 1/2 journée Prérequis : Avoir des connaissances en impôt sur les sociétés et TVA Public concerné : DAF, fiscalistes, dirigeants et créateurs d’entreprises, experts-comptables, avocats Objectif : Sécuriser ses transactions à l’occasion de son développement à l’international – Vérifier l’application des […]

Sécuriser vos échanges intracommunautaires de biens

SÉCURISER VOS ÉCHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES DE BIENS Durée : ½ journée Prérequis : Cette formation ne nécessite pas de prérequis Public concerné : chefs d’entreprises, managers, professionnels indépendants Objectif : Cette demi-journée a pour but de vous permettre de : – Maîtriser les nouvelles conditions d’exonération des livraisons intracommunautaires de biens – Prendre en compte le […]